VOTRE DOSSIER "STOCK-OPTIONS"

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Tout d'abord merci de nous avoir sélectionné dans vos sites de référence.

Nous avons réalisé un dossier de cinquante pages récapitulant l'ensemble des caractéristiques de vos stock-options.

Ce dossier reprend également les évolutions réglementaires du 21 août 2007 et de la loi de finances 2008.

La rédaction de ce document a nécessité un travail important de recherche tant fiscal que juridique que nous souhaitons vous faire partager.

Il recense l'ensemble des éléments concernant vos stock-options et répond aux différentes questions que vous pouvez vous poser.

Que trouve t'on dans ce dossier ?

Les caractéristiques de vos titres

Vous y trouverez les spécificités de vos titres et de vos options, la fiscalité applicable en matière d'impôt sur les plus values (les conséquences d'une l'Offre Publique d'Echange et OPA, la division du titre, du vesting, la fiscalité de la levée, de la cession...), en matière ISF, de donation, et de succession. Seront également détaillées les exonérations possibles en cas de conservation des titres en matière d'impôt sur le revenu.

Les stratégies à mettre en place

Nous avons développé 6 stratégies à mettre en place sur vos options ou titres, pour réduire (voire exonérer complètement) les impacts fiscaux en matière d'impôt sur le revenu (plus-value d'acquisition et de cession) et d'impôt sur la fortune, mais également les stratégies financières (mise en place de couverture, stratégie de financement...) et leurs conséquences fiscales.

Seront abordées en détail les donations des titres et les particularités de la mise en place de ces schémas (conséquences fiscales, risque d'abus fiscal éventuel et requalification d'opération, impact en matière ISF, ...). Naturellement les choix de remploi des capitaux en fonction des obligations légales et de nos stratégies seront précisées et commentées.

Les impacts fiscaux des évènements

Vous y trouverez également les impacts en matière d'impôts des différents évènements qui peuvent survenir durant leur détention (une expatriation, un divorce, un licenciement, le décès du bénéficiaire, la transmission des titres, la retraite, l'invalidité, la démission ...).

Vos déclarations IRPP et ISF

Nous avons souhaité vous aider dans la rédaction de vos déclarations fiscales "Impôt sur le revenu" et ISF. Concernant ce dernier point, seront abordées les possibilités d'exonération des 3/4 de la valeur de vos titres et les conditions d'application. Enfin, nous vous aiderons dans le choix des valorisations à prendre en compte pour optimiser le calcul de ces impôts.

Questions diverses

C'est pas cher mais c'est sérieux ?

Ce dossier très complet a été réalisé par 4 fiscalistes de profession. Nous avons préféré multiplier les exemplaires pour rentabiliser notre travail d'où le faible coût par dossier.

Je vais réellement recevoir mon dossier ?

Le paiement s' effectuant par Mercaway (Qui est Mercaway ?, cliquez ici >> ), tout manquement à nos obligations nous radierait définitivement de ce type de paiement. De plus, en cas de litige sur la non réception du dossier, Mercaway nous contraindrait à leur faire parvenir pour vous le réexpédier.

Et si je ne comprends pas ?

Nous avons essayé d'être le plus pédagogique possible dans nos commentaires et explications. Ce dossier de 50 pages comporte des exemples clairs, et chiffrés. Nous avons également souhaité mettre toutes nos sources juridiques et fiscales en annexe du dossier. Nous vous donnons enfin la possibilité de nous interroger sur votre situation particulière.

Qu'allez vous faire de nos adresses e-mail ?

Nous allons les détruire de par les obligations CNIL .

Votre dossier, va t'il répondre à toutes mes questions ?

Nous avons recensé l'ensemble des questions qui peuvent se poser durant la vie de vos stock-options. Nous avons intégré également les jurisprudences récentes apportant des solutions à des situations atypiques.

J'ai d'autres questions ?

Merci de nous contacter par e-mail ou par formulaire >>

Comment recevoir ce dossier ?

Le prix du dossier complet est de 40 euros HT avec 1 crédit pour une question* ou 3O euros HT pour le dossier seul.

Le paiement se fait par Carte Bancaire au travers de notre fournisseur Mercaway.

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Après avoir effectué le paiement (cf. ci-dessous), vous recevrez par e-mail le dossier (en format PDF) sous 24 heures.

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Nota : si vous souhaitez recevoir le dossier "format papier", merci de nous l'indiquer dans le formulaire final de confirmation (envoi par la poste, tarif normal)

* Une question clairement exprimée ne nécessitant pas d'interprétation de texte, faisant partie de notre domaine de compétence (nous vous l'indiquerons) et reçue le mois du paiement.

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