Il existe différentes stratégies d'optimisation fiscale jouant soit sur la base de taxation en la figeant, ou en la réduisant (l'acquisition de bien en nue-propriété par exemple).

Vous pouvez également jouer les réductions d'impôt.

Vous pouvez enfin jouer le mécanisme de plafonnement.

A chaque étape du calcul , il peut y avoir une optimisation !

Nous avons également sélectionné quelques stratégies que vous pouvez utiliser pour en réduire la note !

Attention, à partir de 2018, avec la suppression de l'ISF et son remplacement par l'IFI, seuls les biens immobiliers sont concernés par cet impôt.

Certaines stratégies ne sont donc plus pertinentes.

Donc en synthèse, il existe 3 stratégies pour l'ISF :

• stratégie de réduction de la base de taxation (pacte Dutreil ISF, contrat de capitalisation, achat de nue propriété, achat d'oeuvres d'Art, Collection et Antiquité ...) : il s'agit donc d'investir dans des biens partiellement ou totalement exonérés.
• utilisation des réductions d'impôt ISF ;
• utilisation des règles de plafonnement de l'ISF.

Quant à l'IFI, la réduction de la base se fera par exemple par l'utilisation des stratégies de démembrement sur les actifs immobiliers.

Enfin, en cas de détention de capitaux à l'étranger non déclarés, il est fortement conseillé de régulariser votre situation.

Une question fiscale ?

Investir dans un contrat de capitalisation

Ceci est valable pour l'ISF (mais plus pour l'IFI).

Ce produit a les mêmes caractéristiques qu'un contrat d'assurance vie, à deux différences :

• il n'a pas le traitement privilégié en matière successorale (le contrat de capitalisation rentre dans la base imposable aux droits de succession alors que le contrat d'assurance vie se règle hors succession) ;
• à contrario, il possède un atout en matière d'ISF que ne possède pas l'assurance vie : la capitalisation du contrat ne rentre pas dans la base taxable à l'ISF. En effet, c'est la valeur nominale qui est à déclarer (ce que vous avez versé) tous les ans et même si le contrat a pris de la valeur (cela a été confirmé par une lettre de la Direction Générale des Impôts en date du 7 octobre 2002).

Ainsi tous les ans, votre contrat se valorise en restant du point de vue de l'ISF à la même valeur.

En matière de rachat, la fiscalité est identique à l'assurance vie :

En cas de rachat avant 8 ans :

Les produits acquis avant la durée de détention fixée par la loi sont soumis :

· au barème progressif de l'impôt sur le revenu ;

· ou, sur option, au prélèvement forfaitaire libératoire à un taux de :

- 35 % si les produits sont perçus avant le 4ème anniversaire du contrat ;

- 15 % si ils le sont entre 4 et 8 ans.

A cela, se rajoutent les prélèvements sociaux de 15,5 %.

En cas de rachat après 8 ans :

Pour les contrats souscrits ou les produits acquis depuis le 26/09/1997 (après application d'un abattement annuel de 4600 € pour un célibataire ou de 9200 € pour un couple marié), la taxation est de 7,50% (+ 15,5 % de prélèvements sociaux ).

Cependant, pour les contrats souscrits entre le 26 septembre 1997 et le 31 décembre 1997, les produits acquis ou constatés entre la date de souscription et le 31 décembre 1997 sont exonérés de cette taxe.

Investir dans des produits financiers réduisant votre ISF

Ceci est valable pour l'ISF (mais plus pour l'IFI).

Il existe certains produits financiers qui permettent une réduction de votre ISF comme par exemple les FCPI ISF.

Cette réduction est égale à 50% des sommes réinvesties dans la limite d'un plafond de 18 000 €.

Remarque : la réduction d'ISF est en tout état de cause limitée à la quote-part des sommes réinvesties par le FCPI dans des PME éligibles à la réduction d'ISF.

Vous souhaitez toutes les techniques de réduction de l'ISF, cliquez ici >>

Une question fiscale ?

Ceci est valable pour l'ISF et pour l'IFI.

Vous avez la possibilité d'acquérir uniquement la nue-propriété des biens afin de ne pas rentrer la valeur dans votre base ISF.

En effet, ne sont imposables à l'ISF que les biens détenus en pleine propriété (sauf exceptions), et les biens détenus en usufruit (droits de percercevoir les revenus).

L'administration fiscale considère que c'est l'usufruitier (celui qui perçoit les revenus) qui est redevable de l'ISF.

La stratégie consiste donc à n'acquérir que de la nue propriété de manière temporaire (sur 10 ou 15 ans) de parts de SCPI par exemple qui ne rentrera pas dans votre ISF.

L'avantage sera multiple :

• vous acquerrez de manière décotée les parts de la SCPI ;
• vous ne profiterez pas des revenus pendant 10 ans ou plus et donc vous ne serez pas fiscalisé au titre de l'IR sur les revenus ;
• votre patrimoine sera réduit du montant de l'investissement au titre de l'ISF (l'acquisition sortira donc de votre base taxable).

Attention, en cas de financement pour acquérir la nue-propriété, la dette n'est pas déductible.

En conclusion : Ce ne sont naturellement que quelques exemples d'optimisation fiscale (il existe également l'utilisation judicieuse de la règle du plafonnement de l'ISF).

Les stratégies doivent être affiner avec un conseiller en gestion de patrimoine afin de ne pas mettre de coté l'aspect financier de vos investissements.

Lire l'avertissement, cliquez ici

©2017 JOPTIMIZ