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Si vous souhaitez prendre en compte le potentiel futur de votre entreprise dans la négociation du prix de vente, vous pouvez mettre en place une clause d'indexation (ou encore dit clause d'earn-out). L'objectif de cette clause est de calculer le prix de vente en intégrant les résultats futurs de la société vendue.
Ainsi, le prix sera versé en deux fois :
Pour optimiser la cession ou la transmission de votre entreprise ... pensez à faire un bilan fiscal chef d'entreprise ! Une question fiscale sur la cession de votre entreprise ?
La clause d'earn out se retrouvera dans les 2 documents que sont la lettre d'intention que recevra l'acquéreur et le protocole de cession. Le choix du critère est important car il doit être en relation directe avec l'activité de la société dont les titres sont l'objet du contrat (et avec un Aléa). Dans le cas contraire, la fiscalité serait celle de l'IRPP, et donc le revenu imposé au barème progressif de l'impôt sur le revenu. Pensez à faire votre bilan patrimonial chef d'entreprise pour gagner de l'impôt !
Tel est le cas lorsque le complément de prix est indexé, par exemple, sur le bénéfice ou le chiffre d'affaires de la société dont les titres sont l'objet du contrat ou sur d'autres critères en relation directe avec l'activité de cette société comme le nombre de ses salariés ou de ses clients, le nombre d'ouverture de comptes, la consommation d'une matière première, etc. Les clauses de variations de prix présentes dans les contrats de cession de valeurs mobilières ont une incidence sur le calcul de la plus-value imposable. Concernant l'impôt sur la plus-value, cliquez ici >>
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Si vous souhaitez développer des schémas d'optimisation pour réduire l'impôt sur la plus-value de la cession ... |
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