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L'imposition des stock-options se décompose en deux temps : lors de la levée de l'option, on impose la plus-value d'acquisition , et, lors de la cession des titres, on impose la plus-value de cession .
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Questions à l'Expert ... J’ai des actions gratuites et des stock-options. Dois-je et si oui, comment les J'ai eu des gains de change sur mon compte en devise, comment je suis taxé ? la réponse ici >> Je pense mettre mes stock-options et actions gratuites pour maitriser l’impôt sur la plus value. Est-ce une bonne idée et si oui, l’entreprise va elle en plus abonder le PEE ? la réponse ici >>
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Pour les options attribuées avant le 20 septembre 1995, l'avantage tiré de la levée de l'option est imposé selon les règles de droit commun des plus-value sur valeurs mobilières de l'article 150-0 A du Code général des impôts lorsque la revente des titres intervient plus de cinq ans après la date d'attribution de l'option, cette date déterminant également le taux d'imposition applicable.
Cela revient en pratique à imposer selon le régime des plus-values mobilières la totalité du gain, c'est-à-dire la différence entre le prix de cession et le prix de souscription (éventuellement majoré du rabais excédentaire déjà imposé dans la catégorie des traitements et salaires).
Il convient d'ajouter à cette imposition 17,2 % de prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine.
Lorsque les titres acquis au moyen d'options sont cédés à un prix inférieur à leur valeur à la date de la levée de l'option, la moins-value réalisée est imputable sur le montant de l'avantage tiré de la levée de l'option (cette imputation se fait montant sur montant, sans tenir compte du rapport entre les différents taux de taxation). Si le montant de la moins-value est supérieur au montant de l'avantage, le solde de perte peut être compensé avec d'autres plus-values de cession de valeurs mobilières réalisées au cours de la même année ou des dix années suivantes.
L'abattement pour durée de détention s'applique aux cessions de titres issus de la levée d'options pour le seul gain net de cession, c'est-à-dire hors gain de levée d'option.
A noter également qu'en cas d'expatriation, vous pourriez être redevable d'une retenue à la source en France si la période de référence est française.
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