Les bonus et primes variables sont dans la plupart des situations, imposés dans la catégorie des traitements et salaire avec la déduction des frais professionnels.
Avec le prélèvement à la source, vous recevrez votre bonus net d’impôts.
Il est dans certaines situations possible qu’ils soient traités en tant que revenus exceptionnels.
A noter également que certains bonus peuvent être matérialisés en stock-options ou distribution d’actions gratuites. Dans ce cas, ils sont imposés au titre de l’année de la cession des actifs s’ils répondent aux conditions d’indisponibilité.
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Les salaires, traitements et avantages en nature, rémunérations des gérants et associés, sont soumis au barème de l’impôt sur le revenu après déduction des frais professionnels, qui peuvent, au choix du contribuable, être déduits :
Chaque membre du foyer fiscal peut choisir le mode de déduction qui lui est le plus favorable.
Revenus exceptionnels ?
Un revenu est exceptionnel doit être à la fois par sa nature et par son montant.
Parmi les revenus qui sont exceptionnels par leur nature, on peut citer à titre d'exemple :
En revanche, les revenus réalisés dans le cadre normal d'une activité professionnelle ne sont pas susceptibles d'être qualifiés d'exceptionnels, même si cette activité produit des revenus dont le montant varie fortement d'une année sur l'autre.
Lorsqu’elles ne rentrent pas dans le champ de l’exonération pour frais d’emploi, les indemnités ou allocations allouées par l’employeur au salarié pour couvrir ses dépenses personnelles qu’elles soient évaluées forfaitairement ou qu’il s’agisse de remboursements, y compris lorsque l’entreprise se substitue au salarié pour le paiement (comme c’est le cas par exemple du paiement direct du loyer du logement personnel, ou des impôts personnels).
Les salariés détachés à l’étranger peuvent bénéficier d’une exonération partielle des primes d’expatriation éventuellement versés par leur employeur, afin de compenser les sujétions liées notamment à l’éloignement familial et aux difficultés du travail dans certains pays, à la triple condition :
Le montant des suppléments de rémunération ne peut pas excéder 40 % de la rémunération précédemment définie.
Questions à l'Expert ... Mon PEA de plus de 5 ans est en perte. Que puis je faire ? la réponse ici >> Comment sont traitées mes pertes sur la société ayant fait l'objet d'une procédure collective ? la réponse ici >> Comment suis-je taxé en cas départ de France si une partie de l’année, je suis résident fiscal français et l’autre partie de l’année résident fiscal d’un autre pays ? la réponse ici >> Comment suis-je taxé en cas de retour en France si une partie de l’année, je suis résident fiscal français et l’autre partie de l’année résident fiscal d’un autre pays ? la réponse ici >> Je suis parti à l’étranger et j’ai un contrat d’assurance vie en France. Comment cela va être taxé en France (rachat, décès) ? la réponse ici >> Je vends des titres reçu par succession. Comment je vais être imposé ? la réponse ici >> J'ai échangé mes titres DOUPLEX contre des titres SOUPLIX. Est-ce fiscalisé ? la réponse ici >>
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Tous les schémas présentés ne doivent pas être réalisés dans un but principalement ou uniquement fiscal et doivent être impérativement validés par vos conseillers habituels.