Les Stratégies sur les "Stock-options"

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le Blog des détenteurs de Stock-options ...

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Suite à l'obtention de stock-options ou d'attribution gratuite d'actions, vous pouvez souhaiter différentes solutions :

•  percevoir des revenus tout en les optimisant fiscalement ;

•  réinvestir le produit dans l'acquisition de biens type portefeuille de valeurs mobilières ou biens immobiliers ;

•  en profiter pour débuter votre transmission au profit de vos enfants ou vos proches.

 

La perception de revenus faiblement fiscalisés

Il peut être judicieux de réinvestir le produit de cession dans des supports d'investissement vous fournissant des revenus complémentaires.

 

Les investissements financiers

Nous vous en conseillons quelques un :

  • l'assurance-vie, non seulement pour son traitement successoral allégé mais surtout pour sa faible pression fiscale au niveau des retraits (perception de revenus),
  • le contrat de capitalisation qui cumule faible pression fiscale des retraits et conservation de l'antériorité fiscale en cas de transmission,

 

Il en existe bien d'autres. N'hésitez pas à nous interroger en fonction de vos projets, cliquez ici >>

 

Réinvestir le produit dans un bien immobilier

La gestion optimale de son patrimoine nécessite la mise en place d'une stratégie de diversification incluant des valeurs mobilières, des obligations, des liquidités et de l'immobilier.

L'investissement immobilier peut se réaliser en direct ou au travers d'une SCI.

 

Ces stratégies pourront se coordonner à des stratégies de transmission du patrimoine, anticipant ainsi judicieusement le transfert de certains biens au profit de vos enfants tout en réduisant très fortement la fiscalité y afférant.

Une question fiscale sur vos stock-options ?

 

Transmettre au profit de vos enfants

Coupler cession de titres et transmission de patrimoine peut être judicieux dans une stratégie d'optimisation fiscale.

En effet, la donation permettra d'anticiper à moindre coût fiscal la transmission d'une partie de vos biens en profitant d'abattements.

De plus, en fonction de l'ordre des opérations, vous pourriez bénéficier d'avantages fiscaux en matière de réduction des plus-values (stratégie que pour les stock-options émis avant le 20 juin 2007). En effet, la donation permet de créer un nouveaux prix de revient de vos titres issus de la levée, purgeant ainsi les plus values existantes. Se posera alors la question d'une donation avec ou sans réserve d'usufruit, avec ou sans charges.

En savoir plus sur cette stratégie, cliquez ici >>

 

Questions à l'Expert ...

J’ai des actions gratuites et des stock-options. Dois-je et si oui, comment les inclure dans ma déclaration ISF pour maitriser l’impôt ? la réponse ici >>

J'ai eu des gains de change sur mon compte en devise, comment je suis taxé ? la réponse ici >>

Je pense mettre mes stock-options et actions gratuites pour maitriser l’impôt sur la plus value. Est-ce une bonne idée et si oui, l’entreprise va elle en plus abonder le PEE ? la réponse ici >>

Comment s’apprécie la limite de 152 500 € pour plans attribués de stock-options émis du 27 avril 2000 au 27 septembre 2012 ? la réponse ici >>

 

Toutes nos réponses ici >>

 

Utiliser vos avoirs indisponibles de votre PEE

En effet, il peut être également intéressant d'utiliser ces avoirs pour lever puis réincorporer les titres issus de la levée dans votre PEE pour être exonéré à terme de l'impôt (sauf des prélèvements sociaux).

Vous devez cependant vérifier au préalable que votre plan le permet.

L'intérêt d'utiliser le PEE pour acquérir vos actions et qu'il permet d'échapper à la taxation de la plus-value.

En contrepartie, les actions résultant de la levée de l'option financées à l'aide des fonds provenant de ce PEE doivent obligatoirement être conservées au sein du plan pour une durée minimale de 5 ans à compter de la levée.

Par ailleurs les actions ainsi acquises, ne bénéficient pas de la législation sur le déblocage anticipé. Ainsi même en cas de départ en retraite, il vous faudra attendre le terme du délai d'indisponibilité de cinq ans.

Nous vous rappelons que si le respect de cette durée d'indisponibilité rend les produits des sommes placées définitivement exonérés d'impôt sur le revenu, en revanche, lorsque le salarié demande le remboursement de ses droits, les produits et plus-values sont assujettis aux prélèvements sociaux au taux de 17,2 %.

Enfin, il est possible de compléter votre PEE et verser jusqu'au quart de votre rémunération annuelle ou de votre revenu professionnel imposé à l'impôt sur le revenu au titre de l'année précédente.

 

Autres stratégies

La délocalisation physique est aujourd'hui peu intéressante de par la fiscalité française qui s'applique dorénavant en fonction du lieu d'exercice de l'activité professionnelle (période de référence).

 

Il existe d'autres stratégies que nous avons résumées dans cette partie payante .

 

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